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Tarifs et conditions d'utilisation des photos

Tarifs et conditions d'utilisation des photographies

Liens pour naviguer dans la page:

Tarifs « Reproduction et Edition »
Tarifs « Multimédia »
Tarifs « Télé Vidéo »
Tarifs « Internet »
Tarifs « Promotion et Publicité »
Tirage sur papier argentique
CONDITIONS GENERALES DE CESSION




L'objectif de Terre Nourricière est de valoriser les actions des associations de solidarité internationale engagées dans l’amélioration durable de l’alimentation (ou des conditions de vie) des pays en développement. Elle soutient aussi les programmes pédagogiques dans ce domaine. Les tarifs solidaires concernent les ONG, les associations, les centres de recherches, la presse indépendante et les éditeurs indépendants (cf. première colonne).

Nos prestations sont réservées à nos adhérents. Toute commande implique obligatoirement l'adhésion annuelle à l'association et à ses valeurs.

Les structures commerciales ou bien les productions à échelle européenne ou mondiale sont soumises aux tarifs de la deuxième colonne.
Contactez-nous pour plus de précisions.

Le tarif pour la diffusion des photographies dépend de l’utilisation de celles-ci.
Par exemple, si vous souhaitez utiliser une photographie pour un magazine, reportez-vous au tableau intitulé « Reproduction et Edition »

Des tarifs spéciaux sont appliqués aux organisations faisant appel à Terre Nourricière pour d’autres types de services tels que la conception de plaquettes, d’affiches, de sites internet ou de films…


REPRODUCTION ET EDITION:
Journaux - Magazines - Périodiques – Quotidiens - Ouvrages de librairie - Livres scolaires - Encyclopédies - Guides – Fascicules


Tarifs en euros, par photographie, par publication

Utilisation à caractère
solidaire ou pédagogique (échelle nationale)
Utilisation commerciale ou
diffusion européenne ou mondiale
Couverture 190 € 760 €
Pleine page 145 € 580 €
3/4 ou 1/2 page 80 € 320 €
1/4 ou 1/8 page 65 € 260 €

  • 4ème de couverture : - 30% du tarif couverture
  • Réédition, réimpression, réutilisation : - 50% du tarif
  • Majoration de 25% à partir de 100 000 exemplaires publiés
  • Majoration de 50% à partir de 250 000 exemplaires publiés
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SUPPORT MULTIMEDIA:
CD Rom, CD photographies ou Produits dérivés


Tarifs en euros, par photographie, pour une année

Utilisation à caractère
solidaire ou pédagogique
Utilisation commerciale ou
diffusion européenne ou mondiale
1 à 49 80 € 320 €
50 à 99 72 € 288 €
100 à 499 65 € 260 €
> 500 58 € 234 €

  • Produit multilingue : + 25% du tarif convenu (même titre - même support ou support différent)
  • Un exemplaire justificatif du CD-Rom publié doit être fourni à Terre Nourricière pour archive

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TELE VIDEO:
Télévision, Film, Vidéo, Journaux télévisés


Tarifs en euros, par photo

Utilisation à caractère
solidaire ou pédagogique
Utilisation commerciale ou
diffusion européenne ou mondiale
1 à 9 145 € 580 €
> 10 130 € 522 €

  • Les mentions obligatoires doivent figurer au générique

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INTERNET:
Site Internet, réseau informatique et Service en ligne


Tarifs en euros, par photo pour un an

Utilisation à caractère
solidaire ou pédagogique
Utilisation commerciale ou
diffusion européenne ou mondiale
1 à 9 30 € 120 €
> 10 28 € 110 €

  • Par année supplémentaire : + 50%
  • Produit multilingue : + 25% du tarif (même titre - même support)

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PROMOTION ET PUBLICITE:
Catalogues - Dépliants - Brochures - Plaquettes - Prospectus - Posters - Cartes postales - Affiches


Tarifs en euros, par photographie, par publication

Utilisation à caractère
solidaire ou pédagogique
Utilisation commerciale ou
diffusion européenne ou mondiale
< 20 000 20 000 à 99 000 > 100 000
Couverture 190 € 342 € 615 € 1108 €
Pleine page 145 € 260 € 468 € 842 €
3/4 ou 1/2 page 80 € 144 € 260 € 468 €
1/4 ou 1/8 page 65 € 117 € 210 € 378 €


NB: Tout tirage sur papier argentiques se fait sur devis

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CONDITIONS GENERALES DE CESSION :

 

Nos prestations sont réservées à nos adhérents. Toute commande implique obligatoirement une adhésion annuelle à l'association et à ses valeurs. Les photographies présentées sur ce site ne sont pas libres de droit. Terre Nourricière se réserve le droit de refuser la reproduction de son matériel photographique si elle juge l'utilisation inappropriée. Toute reproduction donnera lieu à l'acquittement d'un droit de reproduction par l'utilisateur (consultez les tarifs ci-dessus)


Toute photographie ou reportage est considéré comme une création protégée par la loi sur la propriété intellectuelle ; sauf accord préalable écrit de Terre Nourricière, la cession est destinée pour une seule publication dans une seule langue et un seul titre quel que soit le support dans une zone géographique déterminée. Toute réédition ou re-publication, transfert sur un autre support, autre titre ou vers une banque de données ou des tiers est interdite sans autorisation préalable de Terre Nourricière.

 

Mentions Obligatoires :
Toute reproduction et/ou représentation doit obligatoirement comporter le nom de l'auteur de la photographie et celui de l’organisme :
Nom de l'auteur suivi du © TerreNourricière. En cas d'omission, les droits de reproduction et/ou de représentation, correspondant au barème de référence en France ou au prix de cession indiqué par Terre Nourricière, seront automatiquement doublés, sans que l'éditeur puisse s'y opposer.

 

Droits :
Les images ne pourront être copiées, stockées, retouchées, modifiées ou être utilisées à des fins promotionnelles, publicitaires ou commerciale, même partiellement, sans l'accord de Terre Nourricière. Seuls sont autorisés les recadrages nécessaires à la mise en page.

Si vous effectuez une manipulation sur l'image, vous créez une oeuvre dérivée. Selon la loi sur les droits d'auteur en vigueur, le créateur de l'oeuvre originale est considéré comme propriétaire des droits d'auteur. En conséquence, vous n'êtes pas détenteur des droits d'auteur de l'oeuvre dérivée dans la mesure où vous n'êtes pas propriétaire de l'oeuvre originale.

Toute modification des légendes des photographies fournies par la photothèque de Terre Nourricière engage l'éditeur qui prend seul et accepte la responsabilité des textes et légendes réalisés à l'initiative de sa rédaction. Terre Nourricière garantit à l'éditeur l'origine et la réalité des documents.

La cession des droits de reproduction et / ou de représentation d'une ou plusieurs photographies par Terre Nourricière ne dispense cependant pas l'éditeur de veiller à ce que soient respectés, les droits des personnes photographiées, ou ceux des propriétaires d'œuvres photographiées. Le cas échéant, il appartient à l'éditeur d'obtenir l'autorisation de publication des personnes photographiées, des propriétaires d'objets ou œuvres photographiées ou l'accord écrit de Terre Nourricière. Toute publication sans autorisation écrite de la ou des personnes représentées, des propriétaires d'objets ou œuvres, ou de Terre Nourricière, engagera la seule responsabilité de l'éditeur qui le reconnaît et s'interdit expressément, en cas de litige, d'appeler Terre Nourricière en garantie.

 

Envoi d’un justificatif de parution :
L'envoi d'un justificatif de parution des images utilisées est obligatoire et devra être adressé à Terre Nourricière, 46 cours Gambetta, 34 000 Montpellier dans le mois qui suit la parution (exemplaire de la revue, URL du site web, maquettes PDF des panneaux pour une exposition...).

 

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